Si vous envisagez de divorcer, l'une des premières choses que vous devez comprendre est le fonctionnement de la procédure de divorce. Chaque divorce sera quelque peu différent en raison des circonstances personnelles du couple et des lois qui régissent le divorce dans l'État où vous vivez. Découvrons-en alors un peu plus.
Les options de divorce
Si vous voulez des renseignements sur le divorce et ses conséquences, regardez ici pour être satisfait. Une des grandes variables du divorce est de savoir si un couple peut s'entendre sur toutes les conditions d'un accord de divorce.
Si c'est le cas, ils peuvent passer par un divorce non contesté, ce qui leur fait gagner beaucoup de temps et une somme d'argent considérable.
S'il y a des désaccords, la procédure durera un peu plus. Les couples peuvent choisir plusieurs options pour régler leur divorce. Il s’agit notamment de la médiation ou du divorce collaboratif.
Ces deux types de divorces permettent d'économiser du temps et de l'argent par rapport à un divorce entièrement contesté qui se termine par un procès devant un juge.
La procédure de divorce
Pour la plupart des divorces, la procédure commence lorsque l’un des époux dépose une demande. Il s'agit d'une action officielle qui demande le divorce aux tribunaux. La requête indique la raison pour laquelle le divorce est demandé et identifie les conjoints, leurs enfants et les biens communs et séparés.
Si l'un des conjoints dépend de l'autre pour son soutien financier, il devra déposer une ordonnance temporaire auprès du tribunal pour que ces éléments soient mis en place. Les demandes d'ordonnances temporaires sont généralement accordées en quelques jours.
Le conjoint qui a déposé la demande doit ensuite s'assurer que la demande de divorce est remise à l'autre conjoint et doit en fournir la preuve par ce que l'on appelle une preuve de signification. La personne qui reçoit la requête doit signer un accusé de réception, sinon l'huissier peut vérifier que la requête a été remise.
La personne qui reçoit la requête dispose d'un délai déterminé pour déposer une réponse. Elle indiquera soit qu'elle est d'accord avec le divorce, soit qu'elle choisit de le contester. Lors du procès, les deux parties auront l'occasion de présenter leurs arguments, le juge examinera toutes les preuves et prendra une décision.
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